Message archivé :
Ajouté par Malou le 09 novembre 2006 à 13:20
|
bonjour à tout le monde! Je reviens avec la problématique des ZAC. Merci d'ailleurs pour vos réponses de la dernière fois. Est-ce que qqun aurait un exemple de procédure d'étude préalable à une ZAC, faite par la Collectivité elle-même? pour avoir une trame du travail que doit faire le technicien de la commune pour convaincre en qque sorte les élus de choisir la procédure zaC |
[ Page précédente | Archives | Carrefour | Aide | Recherche ]